Angebotsfrist
16. Nov 2026, 12:00
Geschätzter Wert
110.000 EUR
CPV-Code
39294100
NUTS-Region
FRG03
Zweck
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification est envisagée le 4 janvier 2027. L'estimation indiquée ci-dessous correspond au montant total sur la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus
Lose 2 Lose
Objets promotionnels « hors textile »
Kennung 1
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
- CPV-Code
- 39294100
- Angebotsfrist
- 16. Nov 2026, 12:00
- Geschätzter Wert
- 55.000 EUR
Textile
Kennung 2
Le montant HT des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : minimum 10 000 euro(s) - maximum 55 000 euro(s) . Le montant estimé HT correspond au montant maximum annuel indiqué à l'acte d'engagement
- CPV-Code
- 39294100
- Angebotsfrist
- 16. Nov 2026, 12:00
- Geschätzter Wert
- 55.000 EUR
Eignungskriterien 4 Einträge
Referenzen über vergleichbare Lieferungen
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Losbezug: 1
Sonstige wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Formulaire Dc1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de co-traitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation) ainsi que la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Losbezug: 1
Referenzen über vergleichbare Lieferungen
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Losbezug: 2
Sonstige wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen
Formulaire Dc1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de co-traitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation) ainsi que la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Losbezug: 2