Angebotsfrist
15. Dez 2026, 16:00
Geschätzter Wert
575.614 EUR
CPV-Code
71631000
NUTS-Region
FRL05
Zweck
La Métropole TPM est compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines et doit disposer des moyens nécessaires à l'entretien du réseau d'écoulement de ces eaux pluviales. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations d'essai et d'inspection permettant de contrôler l'état du réseau pluvial : En effectuant des tests d'étanchéité sur les réseaux et regards de type regards, chambre de raccordement, chambre de décantation En effectuant une inspection télévisuelle ou visuelle à l'intérieur des réseaux En réalisant un rapport de la prestation réalisée. Ce marché sera utilisé aussi bien par le siège que par les antennes L'accord-cadre est alloti en deux lots géographiques pour répondre aux besoins des antennes.
Verfahren
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 06/12/2026 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si postérieure au 06/12/2026. Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) : Lot 1 - Secteur Ouest : Territoires métropolitains de Six-Fours-les Plages, La Seyne, Saint Mandrier, Ollioules, Toulon, Le Revest. Lot 2 - Secteur Est : Territoires métropolitains de La Valette, La Garde, le Pradet, Carqueiranne, La Crau, Hyères. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, tel que définie à l'article 5.1 du RC : -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. -Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l’identité de son mandataire. -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s). Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 3.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 8.1 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions d'exécution des prestations sont définies à l'article 10 du CCAP commun à tous les lots. Une clause d'exécution à caractère environnemental et social est définie à l'article 2.4 du RC et 11 du CCAP commun à tous les lots.
Lose 2 Lose
Lot 1 : Secteur ouest : Territoires métropolitains de Six Fours les Plages, La Seyne, Saint Mandrier, Ollioules, Toulon , Le Revest
Services d'inspection technique et d'essais techniques
- CPV-Code
- 71631000
- Angebotsfrist
- 15. Dez 2026, 16:00
- Geschätzter Wert
- 87.410 EUR
Lot 2 : Secteur Est : Territoires métropolitains de La Valette, La Garde, le Pradet, Carqueiranne, La Crau, Hyères
Services d'inspection technique et d'essais techniques
- CPV-Code
- 71631000
- Angebotsfrist
- 15. Dez 2026, 16:00
- Geschätzter Wert
- 56.493 EUR
Eignungskriterien 10 Einträge
Allgemeiner Jahresumsatz
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Losbezug: LOT-0001
Durchschnittlicher spezifischer Jahresumsatz
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Losbezug: LOT-0001
Durchschnittliche jährliche Beschäftigtenzahl
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Losbezug: LOT-0001
Referenzen über vergleichbare Dienstleistungen
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Losbezug: LOT-0001
Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Losbezug: LOT-0001
Allgemeiner Jahresumsatz
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Losbezug: LOT-0002
Durchschnittlicher spezifischer Jahresumsatz
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...
Losbezug: LOT-0002
Durchschnittliche jährliche Beschäftigtenzahl
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Losbezug: LOT-0002
Referenzen über vergleichbare Dienstleistungen
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Losbezug: LOT-0002
Werkzeuge, Anlagen oder technische Ausrüstung
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Losbezug: LOT-0002
Zuschlagskriterien 6 Einträge
Preis
50 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Losbezug: LOT-0001
Qualität
40 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Losbezug: LOT-0001
Qualität
10 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC.
Losbezug: LOT-0001
Preis
50 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Losbezug: LOT-0002
Qualität
40 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Losbezug: LOT-0002
Qualität
10 %Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC
Losbezug: LOT-0002